Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SENTIER
Numéro de dépôt :
1743492
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/1999
Présentation de la marque LE SENTIER
Déposée le 17 novembre 1989 par LAURENT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SENTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SENTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SENTIER est expirée depuis le 17 novembre 1999.
LAURENT Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07